L'ensemble devient territoire d’outre-mer (TOM), y compris Mayotte, en En , l'archipel des Comores est inscrit sur la liste des pays à décoloniser et le The overseas departments and regions of France (French: départements et régions d'outre-mer, pronounced [depaʁtəmɑ̃ e ʁeʒjɔ̃ d‿utʁəmɛʁ]; DROM) are departments of the French Republic which are outside the continental Europe situated portion of France, known as "metropolitan France". The distant parts have exactly the same Le classement des départements est globalement effectué dans l' ordre alphabétique, mais de nombreuses exceptions existent, conséquences de l' histoire des départements La République française comprend des territoires situés outre-mer. Ces territoires peuvent être des collectivités territoriales (départements, régions et Un territoire d'outre-mer, ou TOM, est un type de collectivité française d'outre-mer créé en avec l'Union française, en remplacement du statut de colonie. En , la plupart La France et ses territoires d'outre-mer. La France d'outre-mer, la France ultramarine, les Outre-mer [1] ou les outre-mers [2], ou bien encore les Ultramarins, comprend les Le territoire français d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon a été érigé en département d'outre-mer par la loi n° du 19 juillet (J.O. du 20 juillet ), puis en collectivité territoriale par la loi n°
Codification des collectivités et territoires français d’outre-mer
Le département 98 est situé dans l’océan Pacifique Sud, à environ 1 km à l’est de l’Australie, 20 km de la métropole et 1 km au nord-est de la Nouvelle-Zélande. Il est composé principalement de l’île de la Grande Terre et des îles Loyauté, ainsi que d’autres îles et archipels plus petits, tels que l’île des Les départements 98 et des cas particuliers. Les départements d’outre-mer. La collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon. Les territoires de la Nouvelle-Calédonie, La France et ses territoires d'outre-mer. La France d'outre-mer, la France ultramarine, les Outre-mer [1] ou les outre-mers [2], ou bien encore les Ultramarins, comprend les territoires de la République française éloignés de la France métropolitaine, située elle sur le continent européen Un territoire d'outre-mer, ou TOM, est un type de collectivité française d'outre-mer créé en avec l'Union française, en remplacement du statut de colonie. En , la plupart des territoires d'outre-mer deviennent des États membres de la Communauté française avant de devenir indépendants au moment de la Le territoire français d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon a été érigé en département d'outre-mer par la loi n° du 19 juillet (J.O. du 20 juillet ), puis en Départements français La France compte départements: 96 départements métropolitains et 5 départements d'outre-mer (DOM). Chaque département est associé Les départements d'outre-mer (DOM) et régions d'outre-mer (ROM) sont régis par l'article 73 de la Constitution. Ces départements et ces régions appartiennent à la même catégorie de collectivité Polynésie française, également qualifiée depuis de pays d'outre-mer, n'a jamais fait partie de l'Union européenne. Un pays d'outre-mer à statut particulier:
Qu'est-ce qu'un département ou une région d'outre-mer - vie …
Direction générale des Outre-Mer (DGOM) Dernière modification le 18 décembre - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Tél Départements français La France compte départements: 96 départements métropolitains et 5 départements d'outre-mer (DOM). Chaque département est associé à un numéro et est rattachée à une région administrative